Journaux du Sénat
57 Elizabeth II, A.D. 2008, Canada
Journaux du Sénat
2e session, 39e législature
Numéro 42
Le mercredi 12 mars 2008
13 h 30
L'honorable Rose-Marie Losier-Cool, Présidente intérimaire
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Bacon, Baker, Biron, Brown, Bryden, Callbeck, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, Di Nino, Downe, Dyck, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Goldstein, Grafstein, Gustafson, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Joyal, Keon, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Massicotte, McCoy, Mercer, Merchant, Milne, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Smith, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
*Adams, Andreychuk, Angus, Bacon, Baker, *Banks, Biron, Brown, Bryden, Callbeck, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, Di Nino, Downe, Dyck, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Goldstein, Grafstein, Gustafson, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Joyal, Keon, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Massicotte, McCoy, Mercer, Merchant, Milne, *Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Smith, *Spivak, *Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Zimmer
PRIÈRE
Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire du Bombardier Jérémie Ouellet, décédé tragiquement hier pendant qu'il servait son pays en Afghanistan.
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Introduction et première lecture de projets de loi d'intérêt public du Sénat
L'honorable sénateur Segal présente un projet de loi S-231, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (serment de citoyenneté).
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L'honorable sénateur Segal propose, appuyé par l'honorable sénateur Champagne, C.P., que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Interpellations
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Rapports de comités
Les articles nos 1 à 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 18 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public des Communes
Les articles nos 1 à 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi C-253, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (déductibilité des cotisations à un REEE).
L'honorable sénateur Moore propose, appuyé par l'honorable sénateur Day, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Di Nino propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports de comités
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Day, appuyée par l'honorable sénateur Robichaud, C.P., tendant à l'adoption du quatrième rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (budget—étude sur la politique de sécurité nationale du Canada), présenté au Sénat le 6 mars 2008.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Les articles nos 2 et 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Ordonné: Que l'article no 2, sous les rubriques AFFAIRES DU GOUVERNEMENT, Rapports de comités, soit appelé de nouveau.
Étude du dixième rapport du Comité sénatorial permanent des finances nationales (Rapport final sur le Budget des dépenses 2007-2008), présenté au Sénat le 11 mars 2008.
L'honorable sénateur Day propose, appuyé par l'honorable sénateur Moore, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Rapports de comités
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Furey, appuyée par l'honorable sénateur Cowan, tendant à l'adoption du quatrième rapport du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration (prévisions budgétaires du Sénat 2008-2009), présenté au Sénat le 28 février 2008.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 5 à 7 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 11 (motion), 11 (interpellation), 6 (motion), 13 (interpellation), 88, 68, 3 et 69 (motions) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Comeau, attirant l'attention du Sénat sur la nature débilitante de l'arthrite et ses effets sur tous les Canadiens et les Canadiennes.
Après débat,
L'honorable sénateur Harb propose, appuyé par l'honorable sénateur Eggleton, C.P., que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 8 (interpellation), 79, 4, 78 (motions), 10 (interpellation), 62, 76 (motions), 9, 3 (interpellations), 5 (motion) et 7 (interpellation) sont appelés et différés à la prochaine séance.
À 15 h 36, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 11 mars 2008, la séance est suspendue.
À 18 h 56, la séance reprend.
MESSAGES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
La Chambre des communes transmet un message avec un projet de loi C-48, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2008, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
Conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 11 mars 2008,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Stratton, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la deuxième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La Chambre des communes transmet un message avec un projet de loi C-49, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2009, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
Conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 11 mars 2008,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Stratton, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la deuxième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 58, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 11 mars 2008, le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Le nom de l'honorable sénateur Mitchell substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (12 mars).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Les noms des honorables sénateurs Dallaire et Massicotte substitués à ceux des honorables sénateurs Banks et Mitchell (12 mars).